Réception de M. Alexandre STACHTCHENKO, spécialiste de la Blockchain

Publié le 21 juin 2017 à 17h36 - Mis à jour le 31 août 2023 à 03h02

Le 19 juin dernier, notre Assemblée a accueilli dans ses locaux Monsieur Alexandre STACHTCHENKO, co-fondateur de Blockchain Partner, leader français de conseil sur les technologies blockchain, né en 2017 de la fusion entre Blockchain France, start-up de formation et de conseil et du Labo Blockchain, start-up spécialisée dans le développement technique sur ces technologies de transmission d'information transparente, sécurisée et qui fonctionne sans organe central de contrôle.

Les technologies blockchain présentent des enjeux juridiques d’ampleur similaire à ceux d’Internet ; la construction d’applications blockchain doit donc intégrer dans sa conception une analyse juridique poussée portant sur des nombreux aspects : le statut législatif des cryptomnonnaies, tokens et autres actifs numériques, la reconnaissance légale d’une signature électronique et des inscriptions enregistrées sur une blockchain, les problématiques de responsabilité posées par les smart contracts, etc...

M. STACHTCHENKO a notamment présenté les initiatives en cours au niveau français et international (Union européenne, ESMA, etc) pour qualifier juridiquement les blockchains et leurs usages, le droit à l’oubli et blockchain, les exigences dites « Know Your Customers » (KYC) ou « Anti-Money Laudering » (AML) etc…

En matière de santé la blockchain paraît également avoir un avenir prometteur, grâce à sa décentralisation et son inaltérabilité, elle pourrait assurer l’intégrité des données de santé à travers l’ensemble des systèmes d’informations où tous les participants du système de santé (hôpitaux, centres de recherche, compagnies d’assurance et patients) pourraient stocker et partager les données de santé via une blockchain, ce qui résoudrait de nombreux problèmes d’interopérabilité et de sécurité. En outre, un tel registre patient donnerait accès à un certain nombre de données de santé et ouvrirait la voie à des analyses big data pouvant être particulièrement utiles aux instituts de recherche, aux laboratoires pharmaceutiques et aux pouvoirs publics. L’anonymat des patients serait garanti grâce au système de clé publique et clé privée.

En matière d’industrie pharmaceutique la blockchain peut également être utilisée en tant qu’outil de traçabilité et de vérification d’authenticité pour les médicaments et les ordonnances médicales en vue de lutter contre la contrefaçon de médicaments. L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) estime que 10 à 30% des médicaments en circulation dans les pays en développement sont en réalité de faux médicaments.

A l'occasion de cette intervention le Conseil Economique avait convié Mme Patricia Husson et Mme Bettina Ragazzoni qui sont amenées à traiter de cette question dans le futur.

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